Bienvenue sur le site de la commune d’Ormoy-Villers, Ormoy-Villers et son hameau, le Petit-Villers constitue une commune située à 55 kilomètres de Paris par la voie ferrée au cœur du Pays de Valois. La commune fait partie du patrimoine du Valois, façonnée par l’histoire et influencée par l’arrivée de nombreux nouveaux habitants issus de tous les horizons. Notre village s’enrichit des idées de cette nouvelle population tout en conservant ce...

n° délibération 01/01-2024	objet de la délibération Délibération relative au nombre d’adjoints
02/01-2024	Commissions communales
03/01-2024	Désignation représentants SEZEO
04/01-2024	Désignation représentants SMIAEP
05/01-2024	Désignation représentants SAGEBA
06/01-2024	Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136) à Ormoy-Villers
07/01-2024	Demande de subvention – Conseil départemental de l’Oise – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
08/01-2024	Demande de subvention – Etat DETR – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
09/01-2024	Délibération pour le projet de sécurisation des cheminements piétons et croisements – traçage RD 136 /98
10/01-2024	Évolution du Pacte Financier et Fiscal Territorial de Solidarité entre la CCPV et ses communes membres
11/01-2024	Positionnement sur le projet Bois du Roi

numéro délib	objet
12/02-2024	Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136) à Ormoy-Villers
13-1/02-2024	Demande de subvention – Conseil départemental de l’Oise – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
13-2/02-2024	Demande de subvention – Etat DETR – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
14/02-2024	Acquisition foncière projet école – terrain D 231 à Ormoy-Villers
15/02-2024	Acquisition foncière projet école – terrain D 432 à Ormoy-Villers
16/02-2024	Acquisitions foncières – demande de subventions

numéro délib	objet
17/03-2024	Taux des taxes communales
18/03-2024	Subventions communales aux associations : enveloppe
19/03-2024	Subventions communales 2024 aux associations
20/03-2024	Approbation du compte de gestion 2023–Budget communal
21/03-2024	Approbation du compte administratif 2023 –Budget communal
22/03-2024	Affectation du résultat 2023 - Budget communal
23/03-2024	Budget primitif 2024 - Budget communal
24/03-2024	Approbation du compte de gestion 2023 –Budget Assainissement
25/03-2024	Approbation du compte administratif 2023 –Budget Assainissement
26/03-2024	Affectation du résultat 2023 - Budget Assainissement
27/03-2024	Budget primitif 2024 - Budget Assainissement
28/03-2024	Pass permis citoyen - Conseil départemental Oise
29/03-2024	Vidéoprotection - Convention SMOTHD

numéro	objet délibération
30/04-2024	Centre de Gestion : adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs
31/04-2024	Convention INSEE : enquête des familles 2025
32/04-2024	Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
33/04-2024	Création d’un poste pour accroissement d’activité

n° délib	objet
36/07-2024	Acquisition foncière projet école – terrain D 231 à Ormoy-Villers
37/07-2024	Acquisitions foncières – demande de subventions

n° délib	objet
38/10-2024	Évolution des statuts de la CCPV/ élargissement des domaines d’actions sociales
39/10-2024	Admission créance en non-valeur
40/10-2024	Association Foncière Rurale : désignation des nouveaux membres
41/10-2024	Prêt achat propriété pour extension école et développement services publics
42/10-2024	ADICO : contrat d’accompagnement à la protection des données personnelles

n° délib	objet
43/12-2024	Participation à la protection sociale complémentaire des agents communaux
44/12-2024	Redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
45/12-2024	Création d’un poste à temps non complet- Adjoint technique territorial
46/12-2024	Recensement 2025 – coordinateur et agents recenseurs
47/12-2024	Vidéoprotection – maintenance
48/12-2024	Police Municipale Crépy-en-Valois – convention

Délibérations 2024

Délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2024

délibérations du conseil muncipal du 16 février

Délibérations du conseil muncipal du 19 mars 2024

Délibérations du conseil muncipal du 25 avril 2024

Délibérations du conseil muncipal du 5 juillet 2024

Délibérations du conseil muncipal du 24 juillet 2024

Délibérations du conseil muncipal du 28 octobre 2024

Délibérations du conseil muncipal du 9 décembre 2024