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Bienvenue sur le site de la commune d’Ormoy-Villers, Ormoy-Villers et son hameau, le Petit-Villers constitue une commune située à 55 kilomètres de Paris par la voie ferrée au cœur du Pays de Valois. La commune fait partie du patrimoine du Valois, façonnée par l’histoire et influencée par l’arrivée de nombreux nouveaux habitants issus de tous les horizons. Notre village s’enrichit des idées de cette nouvelle population tout en conservant ce...
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28 Grande Rue
60 800 Ormoy-Villers
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Samedi 18 mai 2024
Ormoy-Villers
18°C  légère pluie
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Délibérations 2024

Délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2024

n° délibération

01/01-2024

 objet de la délibérations

Délibération relative au nombre d’adjoints

02/01-2024 Commissions communales
03/01-2024 Désignation représentants SEZEO
04/01-2024 Désignation représentants SMIAEP
05/01-2024 Désignation représentants SAGEBA
06/01-2024 Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136) à Ormoy-Villers
07/01-2024 Demande de subvention – Conseil départemental de l’Oise – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
08/01-2024 Demande de subvention – Etat DETR – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
09/01-2024 Délibération pour le projet de sécurisation des cheminements piétons et croisements – traçage RD 136 /98
10/01-2024 Évolution du Pacte Financier et Fiscal Territorial de Solidarité entre la CCPV et ses communes membres 
11/01-2024 Positionnement sur le projet Bois du Roi

 

délibérations du conseil muncipal du 16 février

numéro délib   objet
12/02-2024 Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136) à Ormoy-Villers
13-1/02-2024 Demande de subvention – Conseil départemental de l’Oise – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
13-2/02-2024 Demande de subvention – Etat DETR – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
14/02-2024 Acquisition foncière projet école – terrain D 231 à Ormoy-Villers
15/02-2024 Acquisition foncière projet école – terrain D 432 à Ormoy-Villers
16/02-2024 Acquisitions foncières – demande de subventions

 

Délibérations du conseil muncipal du 19 mars 2024

numéro délib objet
17/03-2024 Taux des taxes communales
18/03-2024 Subventions communales aux associations : enveloppe
19/03-2024 Subventions communales  2024 aux associations
20/03-2024 Approbation du compte de gestion 2023–Budget communal
21/03-2024 Approbation du compte administratif  2023 –Budget communal
22/03-2024 Affectation du résultat 2023 - Budget communal
23/03-2024 Budget primitif 2024 - Budget communal
24/03-2024 Approbation du compte de gestion 2023 –Budget Assainissement
25/03-2024 Approbation du compte administratif 2023 –Budget Assainissement
26/03-2024 Affectation du résultat 2023 - Budget Assainissement
27/03-2024 Budget primitif 2024 - Budget Assainissement
28/03-2024 Pass permis citoyen - Conseil départemental Oise
29/03-2024 Vidéoprotection - Convention SMOTHD

 

Délibérations du conseil muncipal du 25 avril 2024

numéro objet délibération  
30/04-2024 Centre de Gestion : adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs
31/04-2024 Convention INSEE : enquête des familles 2025
32/04-2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle 
33/04-2024 Création d’un poste pour accroissement d’activité