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Mardi 05 mai 2026
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Délibérations 2024

Délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2024

n° délibération

01/01-2024

 objet de la délibération

Délibération relative au nombre d’adjoints

02/01-2024 Commissions communales
03/01-2024 Désignation représentants SEZEO
04/01-2024 Désignation représentants SMIAEP
05/01-2024 Désignation représentants SAGEBA
06/01-2024 Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136) à Ormoy-Villers
07/01-2024 Demande de subvention – Conseil départemental de l’Oise – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
08/01-2024 Demande de subvention – Etat DETR – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
09/01-2024 Délibération pour le projet de sécurisation des cheminements piétons et croisements – traçage RD 136 /98
10/01-2024 Évolution du Pacte Financier et Fiscal Territorial de Solidarité entre la CCPV et ses communes membres 
11/01-2024 Positionnement sur le projet Bois du Roi

 

délibérations du conseil muncipal du 16 février

numéro délib   objet
12/02-2024 Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136) à Ormoy-Villers
13-1/02-2024 Demande de subvention – Conseil départemental de l’Oise – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
13-2/02-2024 Demande de subvention – Etat DETR – projet de Sécurisation des cheminements piétons et mise en accessibilité PMR Grande Rue (RD 136)
14/02-2024 Acquisition foncière projet école – terrain D 231 à Ormoy-Villers
15/02-2024 Acquisition foncière projet école – terrain D 432 à Ormoy-Villers
16/02-2024 Acquisitions foncières – demande de subventions

 

Délibérations du conseil muncipal du 19 mars 2024

numéro délib objet
17/03-2024 Taux des taxes communales
18/03-2024 Subventions communales aux associations : enveloppe
19/03-2024 Subventions communales  2024 aux associations
20/03-2024 Approbation du compte de gestion 2023–Budget communal
21/03-2024 Approbation du compte administratif  2023 –Budget communal
22/03-2024 Affectation du résultat 2023 - Budget communal
23/03-2024 Budget primitif 2024 - Budget communal
24/03-2024 Approbation du compte de gestion 2023 –Budget Assainissement
25/03-2024 Approbation du compte administratif 2023 –Budget Assainissement
26/03-2024 Affectation du résultat 2023 - Budget Assainissement
27/03-2024 Budget primitif 2024 - Budget Assainissement
28/03-2024 Pass permis citoyen - Conseil départemental Oise
29/03-2024 Vidéoprotection - Convention SMOTHD

 

Délibérations du conseil muncipal du 25 avril 2024

numéro objet délibération  
30/04-2024 Centre de Gestion : adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs
31/04-2024 Convention INSEE : enquête des familles 2025
32/04-2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle 
33/04-2024 Création d’un poste pour accroissement d’activité

 

Délibérations du conseil muncipal du 5 juillet 2024

numéro

34/07-2024

objet délibération

Projet Ecole : acquisition d’un terrain riverain 

35/07-2024 création poste à temps non complet

 

Délibérations du conseil muncipal du 24 juillet 2024

n° délib objet
36/07-2024 Acquisition foncière projet école – terrain D 231 à Ormoy-Villers
37/07-2024 Acquisitions foncières – demande de subventions

 

Délibérations du conseil muncipal du 28 octobre 2024

n° délib objet
38/10-2024 Évolution des statuts de la CCPV/ élargissement des domaines d’actions sociales
39/10-2024 Admission créance en non-valeur
40/10-2024 Association Foncière Rurale : désignation des nouveaux membres
41/10-2024 Prêt achat propriété pour extension école et développement services publics
42/10-2024 ADICO : contrat d’accompagnement à la protection des données personnelles

 

Délibérations du conseil muncipal du 9 décembre 2024

n° délib objet
43/12-2024 Participation à la protection sociale complémentaire des agents communaux
44/12-2024 Redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif 
45/12-2024 Création d’un poste à temps non complet- Adjoint technique territorial 
46/12-2024 Recensement 2025 – coordinateur et agents recenseurs
47/12-2024 Vidéoprotection – maintenance
48/12-2024 Police Municipale Crépy-en-Valois – convention