Délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2026

numéro         objet délibération
35/09-2026 Assujettissement Budget Assainissement à la TVA
36/09-2026 Vente de la boulangerie
37/09-2026 INGE-Oise - Adhésion
38/09-2026 SEZEO - adhésion à la compétence optionnelle éclairage public 
39/09-2026 Convention Cats in the air
40/09-2026 Travaux de sécurisation trottoirs Grande Rue
41/09-2026 Groupement de commandes CCPV
42/09-2026 Demande subvention drapeau commémoration
43/09-2026 Bons bacheliers
44/09-2026 Indemnisation classe Rouville 

Liste des délibérations du conseil municipal du 25 septembre (et informations complémentaires)

Délibérations du conseil municipal du 9 juin 2026

numéro         objet délibération

22/06-2026 Subventions communales aux associations 
23/06-2026 Approbation du compte financier unique 2025–Budget communal
24/06-2026 Affectation définitive du résultat 2025 - Budget communal
25/06-2026 Approbation du compte financier unique 2025–Budget Assainissement 
26/06-2026 Affectation définitive du résultat 2025 - Budget Assainissement
27/06-2026 SEZEO - déclaration d’intention d’adhérer à la compétence optionnelle    éclairage
28/06-2026 Création d’une bibliothèque municipale 
29/06-2026 Vente de la boulangerie
30/06-2026 Projet de rénovation du monument aux Morts – demandes de subventions
31/06-2026 Lotissement Nexity : convention entretien espaces verts
32/06-2026 Avenant au contrat borne recharge électrique
33/06-2026 commission communale des impôts : désignation de candidats
34/06-2026 Commission de contrôle des listes électorales

+ note brève et synthétique de présentation des CFU 2025

Liste des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2026 (et informations complémentaires)

Délibérations du conseil municipal du 7 avril 2026

numéro         objet délibération

10/04-2026 délégations au Maire consenties par le CM
11/04-2026 Fixation des indemnités de fonction des adjoints
12/04-2026 désignation Représentants ADICO
13/04-2026 désignation Représentants SAGEBA
14/04-2026 désignation Représentants SEZEO
15/04-2026 désignation Représentants SIVOS
16/04-2026 désignation Représentants SMIAEP
17/04-2026 désignation Représentants SMOTHD
18/04-2026 désignation corresp defense
19/04-2026 désignation  corresp secours et incendie
20/04-2026 commission Appel d'offres
21/04-2026 commissions communales

Liste des délibérations du conseil municipal du 7 avril 2026 (et informations complémentaires)

Délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026

numéro         objet délibération

07/03-2026 élection du Maire
08/03-2026 nombre d'adjoints
09/03-2026 élection des adjoints

Liste des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026 (et informations complémentaires)

Délibérations du conseil municipal du 23 février 2026

numéro         objet délibération

01/02-2026 Taux des taxes communales 2026
02/02-2026 Subventions communales aux associations : enveloppe 2026
03/02-2026 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 et prévision d’affectation sur l’exercice 2026- Budget communal
04/02-2026 Budget primitif 2026 - Budget communal
05/02-2026 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 et prévision d’affectation sur l’exercice 2026- Budget Assainissement
06/02-2026 Budget primitif 2026 - Budget Assainissement
+ note brève et synthétique de présentation des budgets 2026

Liste des délibérations du conseil municipal du 23 février 2026 (et informations complémentaires)